Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RONCEE
COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL", société à responsabilité limitée, Complexe Industriel de Méron, MONTREUIL-BELLAY (Maine-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1376196
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque LE RONCEE

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RONCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE RONCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RONCEE est expirée depuis le 24 octobre 1996.

COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL" a également déposé les autres marques suivantes : FRANSAL , LE PETIT CANAILLOU , LE SAUCIFIN , CLERET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE FIN GOURETZ , GASTROLATUS


COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL", société à responsabilité limitée, Complexe Industriel de Méron, MONTREUIL-BELLAY (Maine-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Produits de salaison.